Eric Rosaz

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Rosaz (Eric)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages membres suppléants
Remplace:	M. Bonnet (Bertrand)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

nomination

De:	Rosaz (Eric)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément etd'approbation respectivement prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du 1er avril 1992 outre les cinq représentants de l'Etat énumérés à l'article 1er de l'arrêté du 23 juillet 1992 Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages membres titulaires
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

nomination

De:	Rosaz (Eric)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du 1er avril 1992 modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages membres titulaires
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.